Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Animation commerciale, Pôle Ressources, Direction, Commerce sédentaire : villages d'entreprise, attribution de subventions, développement économique des quartiers, Commission Economie, Relations internationales et Universités, fonctionnement de la DECA, accessibilité.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Pôle Ressources. Direction (ex Cadre de Vie).
- Point Services à la Cité Internationale. Création : correspondance, notes, montage juridique, comptes rendus réunions, plans, enquête, plaquette, presse (1995-2002). Recrutement du personnel par le PLIE (Plan local d'insertion par l'économique) : documentation, compte rendu de réunion, profils de postes, correspondance (1996-1997). Logo : signalétique (1998-2001).
- Cité Internationale. Etat descriptif de division en volumes : projet de charte graphique, plan, réglement intérieur, projet convention de gestion, correspondance (1996).
- Point Services place Gabriel Péri (CLIP) : délibération, correspondance (2000-2002).
- Terrain nu à usage de parking privatif par la société EGT route de Vienne angle av. Berthelot : arrêté, plans, photographies, correspondance, autorisation d'occupation du domaine public (1992-1993).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires