1401 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1401WP/1-1401WP/162

Date

1789-1854

Description physique

Notes contenant : 1-162

Importance matérielle

162

Origine

Service chargé du secrétariat général

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : SN

Versant ou donateur : Service chargé du secrétariat général

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Correspondance de l'administration municipale : police, état civil, administration militaire, préfecture du Rhône, conduite de prisonniers, justice, travaux publics et voirie : registres 1790-1852

SECRETARIAT GENERAL

Date d’arrivée approximative : Sans date

Note sur le classement : Classé en 1990.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Documents en relation

AML : 92 II

Bibliographie

INVENTAIRE ETABLI PAR P. FAVIE.- ARCHIVES MUNICIPALES, SEPTEMBRE 1990.

1401WP/139

Cote/Cotes extrêmes

1401WP/139

Date

1796-1800

Présentation du contenu

ACTES DE L'ADMINISTRATION MUNICIPALE : - Municipalité de l'Ouest : copies de lettres expédiées par le commissaire éxécutif : registre 19 ventose an 4 (1796/03/09)-1er prairial an 8 (1800/05/21)

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières

Mots clés personnes