Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 29/09/2020
Présentation du contenu
Plan de classement :
1-14 : Consultations préalables.
15-17 : Permis de démolir
18 : Permis d'aménager
19 : Autorisations spéciales
Mode de classement
Classement numérique : année/numéro séquentiel. Les numéros manquants correpondent à des autorisations annulées, sans suite, perdues.
Conditions d'accès
Le fonds est entièrement communicable.
Notes
Contient parfois, en lien avec le dossier de permis de démolir, des dossiers de transferts (dossiers T).
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
2010/22 : 31 ter rue Constant.
2010/23 : 6 rue Pailleron.
2010/24 : 84 rue Commandant Charcot.
2010/25 : 2 rue Fiol.
2010/26 : Centre social 27 rue Pernon.
2010/27 : 74 rue de Saint-Cyr.
2010/28 : 5 place Renaudel.
2010/29 : 48 boulevard des Canuts.