2213W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2000

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Cote/Cotes extrêmes

2213W/1-2213W/273

Date

1998-2009

Importance matérielle

273 boîtes

Importance matérielle

31,20 ml

Origine

Service de l'Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versement du 31 juillet 2009

Présentation du contenu

1-171 : Permis de construire

172-180 : Permis de démolir

181-183 : Certificats d'urbanisme de cession et de division

184-195 : Consultations préalables

196-273 : Déclarations de travaux

Mode de classement

Par type d'autorisation

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable

Informations sur le traitement

Traité en 2009 et 2017

Cote/Cotes extrêmes

2213W/196-2213W/273

Déclarations de travaux : dossiers 2000/33 à 2000/42

Cote/Cotes extrêmes

2213W/198, 2213W/230;2213W/231;2213W/232 (Ancienne cote)

Date

2000

Présentation du contenu

33/2000 : 3 av. des Frères Lumière
34/2000 : 177 à 191 rue Duguesclin
35/2000 : 52 quai Pierre Scize
36/2000 : 4 rue Gasparin
37/2000 : 36 quai Pierre Scize
38/2000 : 6 av. A. Max
40/2000 : 52 à 56 rue St-Maximin
41/2000 : Odéon de Fourvière 12 rue de l'Antiquaille
42/2000 : 17 rue Cléberg.

Mots clés typologiques