1644W/1-1644W/8
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Histoire de la conservation
Dossiers issus des versements 949WP, 951WP, 957WP, 958WP, 959PW, 963WP et 982WP.
Présentation du contenu
Pièces extraites dans les années 1990 de versements concernant l'Architecture, les Travaux et la Voirie et ayant été identifiées par erreur comme étant à éliminer.
Plan de classement :
- 1 : Marchés publics (1917-1939).
- 2-4 : Travaux (1920-1978).
- 5 : Chemin de fer, téléphone, caserne de pompiers, documentation (1920-1939).
- 6 : Finances, contentieux (1926-1974).
- 7-8 : Secrétariat : correspondance (1922-1947).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les pièces justificatives des dossiers des entreprises répondant à des marchés publics ont été éliminés (1,70 ml) (Cf BE 2022/6).
Mode de classement
Thématique
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable.
Informations sur le traitement
Traité en 2022
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Agrandissement : plans de Tony Garnier.
Mots clés matières
Mots clés typologiques