CC - Impôts et comptabilité

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

CC/1-4400

Date

1278-1790

Importance matérielle

4403

Caractéristiques physiques

Papier, parchemin

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

Sommaire général

1- Nommées

  • Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1380-1586, CC 1-14, CC 20-48, CC 58).
  • Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1483-1518, CC 15-19, CC 49-56).
  • Nommées des pensions que tiennent les églises, monastères et couvents sur les maisons de Lyon (1555, CC 57).

2 - Taxes

  • Taxes perçues au nom du Roi (1315-1789, CC 59-185, CC 286-294, CC 296-302, CC 326, CC 367).
  • Taxes perçues au nom de l'Archevêque (1328-1787, CC 186-188).
  • Taxes communales (1346-1729, CC 189-285, CC 295, CC 307, CC 321-323).
  • Impositions, subsistance, subvention, taxes, prêts et emprunts (1299-1752, CC 303-306, CC 316-320, CC 324-325, CC 327-363, CC 366, CC 368-369, CC 371-372)
  • Pièces concernant en particulier ceux qui se prétendent exempts de contribuer au paiement des subsides : (1278-1739, CC 308-315, CC 364-365, CC 370)

3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).

La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Conditions d'utilisation

Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service.

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.

  • ROLLE F., Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée (2MI48).

L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Délibérations municipales (Série BB).
  • Fichier documentaire manuscrit : fichier de dépouillement correspondant, entre autres, d'une part au Livre du Vaillant des habitants de la ville de Lyon en 1388, publié par Ed. Philippon et Charles Perrat en 1927, qui est une estimation des biens meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, publié sans index, correspondant au registre CC 1, d'autres part aux Nommées des habitants de la ville de Lyon en 1446, éditées par Jean Deniau en 1930, avec un index, correspondant au registre CC 3 (1II/329).
  • Fonds Benoit Vermorel : - Aménagement urbain : analyse des registres d'impôt et de comptabilité de la série CC : notes manuscrites et table alphabétique des lieux cités 1380-1698 (3II/24).
  • Fonds Joseph Pointet : Historique des maisons et propriétés à Lyon de 1350 à 1790 : 1er (partiel), 2ème, 5ème arrondissements (37II).
  • Fichier documentaire manuscrit de dépouillement des archives anciennes (100II).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (sous-série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Administrations provinciales 1391-1790 (série C).
  • District de Lyon-Ville (2 L 1-155).
  • Cadastre napoléonien (sous-série 3P).
  • Administration et comptabilité communales (série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

  • DENIAU J., Les nommées des habitants de Lyon en 1446, 1930. Paris : Lyon Impr. Rey : LIBR. FELIX ALCAN (SM/634, fasc. 42).
  • GASCON R., Grand commerce et vie urbaine au XVIe siècle. Lyon et ses marchands (environs de 1520 - environs de 1580) , 1971. Paris : ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES (1C/2818/VOL/1-1C/2818/VOL/2)
  • PERRAT Ch., PHILIPPON E., Le livre du Vaillant des habitants de Lyon en 1388 : estimation des biens, meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, 1927. Lyon : M. AUDIN (1C/322).
  • POINTET Joseph et VIAL Eugène, Historique des propriétés et maisons de Lyon du XIVe siècle à la Révolution, partie nord du 1er arrondissement, 1929-1930. Lyon : LIBR. P. MASSON. (1C/317/VOL/1/2).

Informations sur le traitement

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

COMPTABILITE COMMUNALEComptabilité du receveur Jacques Coulaud (1530-1548)

Cote/Cotes extrêmes

CC/956

Date

1543-1544

Présentation du contenu

Registre des recettes et des dépenses.

Comptabilité. - " Compte XIIII de Jaques Coulaud, receveur des deniers communs de la ville de Lyon, de l'année commençant le premier jour d'octobre MVc XLIII, finissant le derrenier jour de septembre ensuivant MVc XLIIII, contenant recepte des deniers levez par permission du roy seullement, et la despense, comme ilz ont esté employez ès reparations, fortiffications et autres affaires nécessaires d'icelle ville, lequel est le IIIIe rendu en la chambre des Comptes à Paris. - Quant ès deniers patrimoniaulx de la ville, autre compte en a esté rendu par devant messieurs les gens du roy et conseillers d'icelle ville de Lyon. " - Recettes : " barraige du pont du Rosne, dixiesme du vin ; aydes et entrées des cinq espèces : camelotz, vin, poix des farines, sel, espisserye ; entrée de l'espisserye, qui est la cinquiesme et dernière espéce de celle venue des portz maritains royaulx, qui est demourée sur les bras de la ville, pour ce qu'il n'y a eu personne qui l'ait voullu mectre à prix. " - Contribution des pays voisins aux fortifications de la ville ; entrée d'un denier tournoi pour livre ; - Pièce N° 11 - emprunt " pour la soulde de troys mil hommes de guerre à pied, pour portion des bourgeois et manans de Lyon, de la soulde de cinquante mil hommes de pied, demandez par ledit seigneur estre payez par les bonnes villes de son royaulme, " et pour les fortifications de la ville. - Emprunts à change, pour subvenir auxdits frais de fortifications. - Dépenses : - Pièce N° 19 - réparations du pont du Rhône ; - Pièce N° 12 - fortifications de la colline St-Sébastien ; - Pièce N° 33 - extraction de pierre à " Pyraisgue ; " - Pièce N° 39 - construction d' " ung nouveau rampart de boullevart, audessus du chasteau de Pierre-Size et Saint-Just, appelé le boulevart de la Cytadelle, au territoire de la pye joignant, et hors les murailles de ladicte ville de Lyon ; " - Pièce N° 46 - fortification d'Ainay ; - Pièce N° 50 -" closture d'une bresche de la muraille et saincture, estant au dessus de Fourvière, tendant du chasteau de Pierre Size à Saint-Just d'une autre brêche, estant au dessus du portail Saint-George, tyrant contre mont à la porte Saint-Just et des Farges ; - Pièce N° 56 - gazonnement du boulevard Nostre-Dame et Saint-Vincent, et tour Ronde, au dessus de la montagne Saint-Sébastien ; " payement du " capitaine Adrian de Monbrun, Humbert Paris, Philibert Troignard, Annemond Girard, Ollivier Rolland, commis à la conduicte des rempars et fortifications ; - Pièce N° 73 -" prix des rois de l'arc, de la couleuvrine et de l'arbalète ; - Pièce N° 74 - achat d'artillerie et de munitions ; - Pièce N° 78 -" monstres généralles faictes en la ville, au moys d'aoust mil Vc XLIIII, par les habitans d'icelle ville, depuys 1'age de XVIII ans, jusques à l'âge de LX ans, par le commandement du Roy et de monsieur de St-André, gouverneur de la ville, affin que le Roy nostre dit seigneur ayt peu sçavoir le nombre des habitans et armures pour mieulx et pour plus promptement résister à la garde et deffence d'icelle ville. " - Pièce N° 88 -" Payement à Me Pierre de Sainte-Lucie, dit le Prince, imprimeur, de cent feuilles, imprimez en papier du taulx et prix du pain ; " - Pièce N° 88 -" à Jehan Du Cresne, painctre, de douze escussons par luy faictz, aux armes de la ville, painctes sur fer blanc, pour servir et estre portez avec les torches aux trespassez conseillers ; " - Pièce N° 89 - à Barthelemy Aneau, " principal et régent du colleige de la Trinité, " d'une subvention de 100 l. t., " affin qu'il puisse mieulx entretenir et donner instruction et enseignement aux enfants ; " achats de blés pour la ville, " - Pièce N° 106 - et pour fournir aux commissaires depputez en Provence à faire biscuitz pour l'advitaillement de l'armée turquoyse, soubz la charge du capitaine Barberousse, estant à Marseille, Thoulon et pays à l'environ ; " gages d'officiers du Consulat, etc., etc.

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 Mi 48

Mots clés personnes