1864W/1-1864W/78
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction des Etudes et Techniques Urbaines
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Conduite d'opérations d'aménagement d'espaces publics.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Conduites d'opérations d'aménagement d'espaces publics.
4ème arrondissement. Jardin du Clos Carret. Aménagement. Travaux :
- Organisation du chantier : autorisation de travaux, plans, comptes rendus de réunion, comptes rendus de chantier, plan général de coordination de santé (PGCS), plan particulier de sécurité et de protection de la santé (PPSPS), correspondance (2000-2002).
- Chantier : comptes rendus, plans, correspondance (2001-2002).
- Réception de garanties : plan de récolement, plans, dossiers des ouvrages exécutés (DOE), dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage (DIUO), procès-verbaux, fiche d'opération, correspondance (2002).
- Suivi de mise en service : plans, comptes rendus de réunion, correspondance (2002-2004).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires
Documents en relation
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