1916 W

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Cote/Cotes extrêmes

1916W/1-1916W/12

Date

1972-2004

Importance matérielle

12

Origine

Aménagement urbain

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Aménagement urbain

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme : reliquat de permis de construire, dossiers de clôture, réunions d'urbanisme d'arrondissements, avis techniques pour des permis de construire.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1916W/12

Cote/Cotes extrêmes

1916W/12

Date

1977-1996

Présentation du contenu

- Réunions d'urbanisme d'arrondissements : cahiers de comptes rendus (1977-1983), planning (1995), comptes rendus (1995-1996).

- Permis de construire : avis techniques isolés.

765/1991 46 av. Lacassagne, 84 rue du Dauphiné 69003, modificatif du PC 89/686 (1991)

260/1992 quai A. Lignon 69006 (1992)

270/1993 av. P. Santy 69008 (1993)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français