CC/1-4400
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1643) Pièces justificatives des comptes de Pierre Romanet
Pièces justificatives des comptes du receveur Pierre Romanet. Dépenses (suite). Etat des menus frais du receveur (p. 1). Mandements, mémoires et quittances à l'appui (p. 2 à 48). Parmi ces dépenses : Dîner offert par le consulat, pour recevoir le Marquis de Villeroy, avec les officiers de la ville à la porte de Vaise ; repas du corps consulaire, des officiers et ex-consuls de la ville, les 17 et 19 Février 1642 " à la porte du Lyon en attendant l'arrivée tant de sa Majesté que de Monseigneur le cardinal duc de Richelieu " ; déjeuner du jour de la procession générale des pauvres, et dépenses faites à " Notre Dame de Lisle " payée à Jacques Morice me cuisinier ; dépenses faites pour le Consulat à l'Hôtel de ville par Claudine Meysselier hôtesse de l'Epée royale ; étrennes aux officiers et domestiques de M. le Mis de Villeroy ; gratification à Pierre Nachurier, dit " La taille ", sergent des arquebusiers ; souper offert à M. de Champigny ; réparations du mail de Bellecour ; impressions faites par Jean Aymé Candy me imprimeur ; figures d'Hercule avec un dragon au dessous peintes par Guillaume Blancpignon pour le feu d'artifice de la Saint-Jean ; transport de blé et de seigle de Saint-Priest à Lyon ; saisies et exploits principalement faites contre les bouchers et tripiers de la Lanterne ; indemnité payée a Jean Blaru, officier de la monnaie pour s'être désisté d'un procès contre le lieutenant du penonage du quartier du Plâtre ; subvention à la confrérie du Saint-Sacrement de Saint-Nizier ; sac de " velours violet doublé de peau avec les attaches de soie " pour porter les papiers et l'argent de la recette ; port des langues de bouf offerts au consulat ; port des torches à l'enterrement de François Daudenez, commis à la rève ; garde de la porte de la salle où les Jésuites font faire un jeu le jour de la Trinité ; expédition du " Syndicat ", papiers et registres employés au secrétariat et à la recette de la ville ; dîner offert aux officiers de la ville le jour de la Saint-Thomas, " ainsi qu'on a coutume de faire lorsqu'il ne se faict point de festin le dit jour" ; gratifications aux commis et officiers de la ville ; étrennes aux officiers et domestiques de Mgr le Cardinal de Lyon, Mgr le Marquis de Villeroy, Mme la Marquise et M. l'Intendant ; indemnité accordée aux servants de la ville " en considération de la cherté des bleds advenue l'année du présent estat " ; gratification aux commis des courriers de la poste pour les paquets et dépêches adressés au Consulat.
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes