1631 W

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Cote/Cotes extrêmes

1631W/1-1631W/156

Date

1985-2004

Importance matérielle

156

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme : permis de construire accordés en 1989.

COMMUNAUTE URBAINE DE LYON - DIRECTION DE L'URBANISME APPLIQUE
Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1153 WP sd

Date d'arrivée approximative : 1999

Type de classement : Numérique

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1631W/116

Cote/Cotes extrêmes

1631W/116

Date

1989-1994

Présentation du contenu

Permis de construire 1989

632/1989 : 65 bvd Vivier Merle, rue P. Bert 69003, transfert 16/1991, modificatif 545/1992.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français