3GG/1-3GG/158
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Particularité physique
Origine
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consultat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versement du Consulat de Lyon.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance, aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Fonds clos.
Mode de classement
Le fonds a été classé en série GG dédiée au culte, à l'assistance et à l'instruction publique avant 1790, selon le cadre de classement en vigueur aux archives communales (arrêté du 31 décembre 1926). Le plan de classement suit en partie ce cadre pour les grands ensembles de documents, mais a été adapté aux réalités locales. De plus, le fonds n'a pas été réellement classé, mais a depuis longtemps été communiqué avec plusieurs numérotations successives. Pour perturber le moins possible les lecteurs qui ont pu relever ces cotes, le parti a été pris de créer des sousséries en conservant les numérotations existantes.
Conditions d'accès
Communicable
Conditions d'utilisation
Conditions de reproduction et de réutilisation soumises aux conditions générales du service.
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Archives municipales de Lyon :
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales de Lyon.
Documents en relation
Archives municipales de Lyon :
Archives départementales du Rhône et de la Métropole de Lyon
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Présentation du contenu
Dettes en suspend dues aux recteurs, ordre de paiement du 23 juin 1582 : copie de lettre patentes d'Henri III (pièce 35) ;
propriété de La Grange-Blanche à Écully, location ou vente (26 décembre 1535) : proposition, délibération (pièce 36) ;
Extrait des registres consulaires du 11 Janvier 1583 (pièce 37) ;
Droits et actions des conseillers échevins de Lyon à l'Hôtel-Dieu à l'encontre des héritiers de Pierre Murard, cession le 15 septembre 1592 (pièce 38);
les recteurs reconnaissent avoir reçu du voyer de la ville linges et objets mobiliers provenant d'un magasin situé sous le pont du Rhône : extrait des délibérations municipales (1594) (pièce 39) ;
moyens de subvenir aux besoins des pauvres, assemblée des notables de Lyon du 3 juillet 1597: extrait des délibération consulaires (pièce 40) ;
ouverture de l'hôpital de Saint-Laurent en raison d'une épidémie de peste et suppression de la procession des pauvres, assemblée du 5 avril 1598 : brouillon et délibération (pièces 41 et 42) ;
obligation pour les administrateurs de recevoir les enfants, cas d'un enfant âgé de treize mois en 1601 : brouillon d'acte consulaire (pièce 43);
ordonnance de l'intendant de Lyon ( copie) réglant la préséance entre les recteurs des deux hôpitaux : Organisation de l'enterrement de Jean Marmet, donataire des deux hôpitaux, (Ier avril 1607) (Pièce 44) ;
perception du grabellage des épices : délibération consulaire du 18 novembre 1610, tarif, délibération du 23 janvier 1681 (pièces 45 à 47) ;
Nomination des chirurgiens, conflit entre les apothicaires et les recteurs ; biens de la confrérie de Sainte-Madeleine appartenant aux apothicaires, vente (avril - juin 1619) (pièces 48 à 52) ;
Intimation à Jean Rat à comparaitre à la suite de l'exposition de la fille de Jehan Rat et de sa servante Pernette Flocoat sur le banc d'Horace Cardon, (août - octobre 1629) (pièces 53 à 57).
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Communicable
Documents en relation
AML : Chappe vol. 19 , 531-538
Mots clés lieux
Mots clés matières