CC/1-4400
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Taxes perçues au nom du Roi (1569) Tailles imposées à la Ville
Taxes perçues au nom du Roi. - Contrôle du subside de 6 deniers par livre (poids) , levés sur toutes les marchandises ( à l'exception des denrées ou substances alimentaires) entrant à Lyon, pour fournir au Roi la somme de 20,000 livres, qui était la part contributive de la commune pour le payement de la solde de cinquante mille hommes de pied, etc. (Voy. BB. 88.) - Cet impôt devait avoir cours pendant quatre mois entiers, à partir du 18 août 1569, date des lettres patentes données à ce sujet par le roi Charles IX étant alors à Orléans. - Voici, d'après ce contrôle, une liste des principales marchandises (groupées, autant que possible, dans un ordre rationnel) entrées à Lyon depuis le18 août 1569 jusqu'au 22 novembre suivant, date à laquelle s'arrête le document dont il s'agit : - Toiles de Hollande , de Saint-Rambert (en Bugey, sans doute), Cambrai, Ath, Gray, jaunes de Flandre (qui paraissent avoir été fort en vogue dans ce temps là) ; rayées de laine et de soie ; nappes de Flandre ; fil teint et d'arbalète ; chanvre ; draps d'Angleterre ; futaines de Chambéry, de Milan ; serges de Florence , d'Arras ; camelots de Florence et du Levant ; droguets ; burats de soie et laine ; estamel incarnat-cramoisi de Milan et d'autres provenances ; - tapisseries de Flandre ; tapis de Turquie et autres ; coton filé ; chemises de coton (expédiées par balles ou ballots) ; bombasine (bombasino, du mot bombaggio, coton : sorte de basin) de Milan ; - laines de Barbarie , lavées ou non ; peaux : de boeuf et de veau, de Romanie ; de mouton , " accoustrées en chamoys ; " de chamois ; de chèvre , chats d'Espagne, hermine, loup , renard, vautour ; cuirs de boeuf, maroquins d'Espagne ; - soies crues et cuites ; bourre de soie ; taffetas de Lucques , de Raconnis (Raconiggi, prés Turin) et Milan ; velours de Gènes, de Reggio et Milan ; damas de Florence ; satins de Gênes , de Bruges ; camelots de soie ; draps de soie ras , de Lucques ; toiles (de soie ? ) rayées d'or et d'argent ; crêpes de soie ; rubans de filoselle , etc. ; - mercerie : du Levant , de Tournai , Milan, Saint-Claude (chapelets, images et sifilets) ; bonnets de Mantoue ; feutres bordés de passements de soie ; coiffes à cannetilles d'or et d'argent ; gants ouvrés de soie ; collets de chemise et manches ; masques de Milan ; eaux de senteur ; miroirs ; plumes d'autruche ; cordes de luth ; passementerie d'or , d'argent et de soie ; or et argent filé ; épingles et aiguilles de Nantua, Milan, etc. ; - livres de Flandre, d'Allemagne et de Turin (expédiés , pour la plupart , à l'éminent imprimeur-libraire Lyonnais Guillaume Roville) ; - papier : banc, de Florence ; plumes(pour écrire ? ) d'Alexandrie (en Piémont ?) ; imagerie des Flandres ; pattes (ou désignait alors et on désigne encore ainsi, à Lyon et aux environs, les drilles ou chiffons qui servent à la fabrication du papier ) ; - marcs d'or et d'argent ; mercure (appelé ici du nom d'argent vif) ; fer en gueuse et en barre ; acier, étain, plomb ; fil de laiton ; - rondelles de Milan ; corps de cuirasse ; corselet ; morions ; canons d'arquebuse ; esclappes (escopettes) ; manches de maille ; allemelles (?) de Piémont ; lames et fourreaux d'épée ; dagues ; trompettes ; " arnoys de cheval garniz de velours, avec or et mercerie ; " ceintures (baudriers, peut-être?) et flasques couvertes en velours ; - sucre (taxé à 10 sous d'entrée par quintal), sucre candi , cassonnade ; savon d'Avignon ; garance ; huile de pétrole : " rozette ( terre ou pâte colorée en rouge) pour les painctres, " et beaucoup d'autres articles d'épicerie et de droguerie.
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48