377 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

377W/1-377W/50

Date

1960-1991

Importance matérielle

50

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00496

Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1970 : permis de construire, accords préalables, exemptions, infractions à la législation.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

377W/47

Cote/Cotes extrêmes

377W/47

Date

1965-1970

Présentation du contenu

Accords préalables 1970

1/1970 : 2 imp. Millon 69003 (1970)

2/1970 : rte de Vienne angle rue Garibaldi 69007 (1969-1970)

3/1970 : 63 rue Crillon 69006 (1969-1970)

6/1970 : 10 rue de la République 69002 (1969-1970)

7/1970 : 41 rue E. Herriot 69002 (1970)

9/1970 : 3 rue Vendôme 69006 (1965-1970).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français