Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1583 - 1584) Pièces justificatives des comptes de Guyot de Masso
Comptabilité. - Pièces justificatives des comptes de Guyot de Masso, receveur des deniers communs. - Pièce N° 1 - Frais divers pour la réception du Roi. - Pièce N° 2 - Paiement pour l'impression " du placcard du taux des vivres qui fut faict en cetted. ville avec monsieur de Chemerault, mareschal des logis du Roy, lorsque Sa Majesté arriva en cetted. ville, qui fut le sabmedy vingt-sept, jour d'aoust dernier ". - Pièce N° 3 - Gages du capitaine Barthélemy de la Palme " pour avoir assisté au mareschal de lougis du Roy à faire loger les seigneurs et gentilz hommes qui estoyent à la suytte de Sad. Majesté ". - Pièce N° 4 - Indemnité à Arnaud Neyron, " pour le desdommaiger des fraiz et despences qu'il a faictz, le Roi estant dernièrement en cette ville, pour accomoder sa maison pour le lougis de monsieur de Mandelot qui délogea du sien pour y recepvoir et loger Sa Majesté ". - Pièce N° 6 - Paiement " de cent quarante-sept escuz d'or sol. pour feuz artificielz, jectez à plusieurs et diverses foys sur la rivière de Saosne, le soir, le dernier voiaige que fut au moys d'aoust dernier que le Roy estoit en cetted. ville, que por habitz et livrées qui furent données par lad. ville à ceulx qui joustoient sur lad. rivière, pour donner plaisir à Sa Majesté ". - Pièce N° 8 -" Rolle des maneuvres qui ont travaillé en rue Ste-Héleyne, près Bellecourt, pour le jeu du pallemard du Roy ". - Pièce N° 9 - Don de vingt-cinq écus d'or soleil aux maréchaux des logis du Roi. - Pièce N° 10 - Gages du capitaine la Palme, pour avoir assisté les fourriers et maréchaux des logis du Roi " et conduict lesd. fourriers es maisons tant de lad. ville que des champs non privilleigées, pour loger les seigneurs de la suitte ". - Pièce N° 12 - Fournitures de vins, distribués à la suite du Roi. - Pièce N° 12 à 24 - Confitures, fruits, collations, menus, vaisselle, etc. - Pièce N° 25 à 52 - Frais pour l'achat et l'aménagement du bateau du Roi.
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes