1757 W

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Cote/Cotes extrêmes

1757W/1-1757W/202

Date

1987-1998

Importance matérielle

202

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'occupation du sol accordées en 1990 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.

Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Documents en relation

AML : 1916 W

1757W/197

Cote/Cotes extrêmes

1757W/197

Date

1990

Présentation du contenu

Permis de démolir

66/1990 49 rue du Dauphiné 69003.

72/1990 22 av. J. Masset 69009.

73/1990 67-67 bis crs Gambetta 69003.

82/1990 3 rue Rampon 69003.

85/1990 27-29 rue Louis 69003.

89/1990 12 rue des Macchabées 69005 ; contentieux (1991-1992).

96/1990 15-17 rue de la Victoire 69003.

98/1990 place Raspail 69007.

101/1990 35 rue des Macchabées 69005.

104/1990 131 et 141 rue Bataille 69008.

114/1990 16 rue Sully 69006.

115/1990 65 bd Vivier Merle 69003.

117/1990 33 rue Bonnand 69003.

120/1990 11 rue J. Cambon 69008.

121/1990 67 crs du Dr Long 69003.

122/1990 61 rue P. Delore 69008.

130/1990 20-22, 28 à 32 av. Rockfeller 69008.

131/1990 32 rue J. Chapelle 69008.

132/1990 93 gde rue de la Croix-Rousse 69004.

133/1990 30 rue P. Baizet 69009.

137/1990 15-17 rue Bréchan 69003 (lié au permis de démolir 54/1989).

138/1990 1 rue St Vincent de Paul 69008.

141/1990 Bâtiments préfabriqués face au n° 4 quai Rambaud 69002.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français