
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Histoire de la conservation
Dossiers conservés dans un local préfabriqué à proximité du bâtiment de la direction des espaces verts. Une première liste a été établie en 2004. Les boîtes ont été collectées en 2020 lors d'une opération d'archivage menée conjointement avec la DEV et les AML, au moment de la destruction du local.
Modalités d'entrées
Versement du 15/01/2021
Présentation du contenu
Conditions d'accès
L'ensemble des dossiers de ce versement est librement communicable sauf les articles 7, 8, 32, 51 à 54 communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Notes d'information.
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)