2559 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2559WP/1-2559WP/158

Date

1982-2013

Importance matérielle

158

Origine

Cap Canal

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Cap Canal

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

SAEML Lyon TV Câble :
- Câblage de la commune : mise en place du réseau (1982-2009).
- Chaîne de télévision éducative Cap Canal : fonctionnement (1989-2013).

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2559WP/42

Cote/Cotes extrêmes

2559WP/42

Date

1986-1989

Présentation du contenu

SLEC Lyon TV Câble. Comptabilité : comptes annuels, factures, relevés bancaires, déclarations d'impôts sur les sociétés, déclarations sur la TVA, déclarations de taxe professionnelle, récépissé de dépôt d'actes de société, délibérations du Conseil municipal, comptes rendus d'association générale, déclarations pour la contribution sociale de solidarité, arrêté des comptes, rapports général et spécial de commissaire aux comptes, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français