2559WP/1-2559WP/158
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Cap Canal
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
SAEML Lyon TV Câble :
- Câblage de la commune : mise en place du réseau (1982-2009).
- Chaîne de télévision éducative Cap Canal : fonctionnement (1989-2013).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
SLEC Lyon TV Câble. Comptabilité : comptes annuels, factures, relevés bancaires, déclarations d'impôts sur les sociétés, déclarations sur la TVA, déclarations de taxe professionnelle, récépissé de dépôt d'actes de société, délibérations du Conseil municipal, comptes rendus d'association générale, déclarations pour la contribution sociale de solidarité, arrêté des comptes, rapports général et spécial de commissaire aux comptes, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires