2889W/1-2889W/50
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 17/06/2021
Présentation du contenu
1-46 : "Fichier sanitaire", enquêtes préventives et systématiques.
47-48 : Contrôles spécifiques.
49-50 : Organisation du service
Conditions d'accès
L'ensemble des dossiers de ce versement est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée) sauf les articles 2889W/46 et 2889W/49 communicables immédiatement.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Demandes d'avis des commerçants, lettres de réclamations, de signalement, de plaintes, procès-verbal d'infraction, rapport d'inspection ou d'enquête, demande de mise en conformité, mise en demeure, arrêtés, plans, photographies, fiches, correspondance.
Cote/Cotes extrêmes
Mode de classement
Classement par arrondissement
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de rues généré par la base de données DGAS, spécifique au service.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Le Jardin de Berthe, 3 rue Fleurieu.
La Poterne, 4 rue Fleurieu.
William's, 4 rue Fleurieu.
Bar du Musée, 2 rue des Forces.
Café des Négociants, 1 place Francisque Regaud.
Comptoir des Négos, 1 rue Francisque Régaud.
Café Perl, 2 rue Francisque Régaud.
Café Bienfait, 6 rue François Dauphin.
Crêperie, 9 rue François Dauphin.
Pension de famille le Dauphin, 11 rue François Dauphin.
Café des Canards, 13 rue François Dauphin.
Club du 3e âge, 11 rue Franklin.
L'escapade, 22 rue Franklin.
Jardin de Chine, 25 rue Franklin.
Le Grenadin, 27 rue Franklin.
Toast'In, 28 rue Franklin.
Epicerie 30 rue Franklin.
salon de thé 35 rue Franklin.
Primeur des 4 Saisons, 41 rue Franklin.
Le Vilain Petit Canard, 41 rue Franklin.
Chez Marguerite, 41 rue Franklin.
Le Caroll's, 42 rue Franklin.
boucherie 42 rue Franklin.
Le Dolmen, 44 rue Franklin.
Pizza Napoli, 45 rue Franklin.
Epicerie 49 rue Franklin.
La Sous Pente, 50 rue Franklin.
Tarouterie "Chez nous", 53 rue Franklin.
Le Vivarais, 1 place Gailleton.
Nuit de Chine, 3 place Gailleton.
Le Gailleton, 5 place Gailleton.
Au Bon cru, 8 place Gailleton.
Bar de la Barre, 1 quai Gailleton.
Bar Eddie et Domino, 6 quai Gailleton.
Coopérative des PTT, 18 quai Gailleton.
Hôtel Sofitel, 20 quai Gailleton.
Sofishop, 20 quai Gailleton.
Lyon Dragées, 23 quai Gailleton.
Nuit de Chine, 24 quai Gailleton.
Maestro, 24 quai Gailleton.
Bar tabac 26 quai Gailleton.
Alimentation générale 27 quai Gailleton.
La Calèche, 31 quai Gailleton.
Café de la Presse, 36 quai Gailleton.
Shalimar, 39 quai Gailleton.
Pizzeria, 43 quai Gailleton.
Le Tonneau d'Or, 43 quai Gailleton.
L'axe Bar, 44 quai Gailleton.
La Perle d'Extrême-Orient, 8 rue Gaspard André.
Restaurant 7 rue Gasparin.
Pub 16, 18 rue Gasparin.
B et B, 18 rue Gasparin.
Le Régent, 20 rue Gasparin.
La Table du Périgord, 27 rue Gasparin.
Le Venitien, 1 Général Pleissier.
L'éclipse; 1 Général Pleissier.
Hôtel du Beaujolais, 9 rue du Général Pleissier.
Le Charollais, 11 rue du Général Pleissier.
Le Gochi, 11 rue du Général Pleissier.
Ciao Pizza, 11 rue du Général Pleissier.
Le Pleissier, 13 rue du Général Pleissier.
Le Gone, 13 rue du Général Pleissier.
Epicerie 13 rue du Général Pleissier.
Soliman, 15 rue du Général Pleissier.
Restaurant Berger Pierre, 16 rue Général Pleissier.
Rhumerie Madinina, 16 rue Général Pleissier.
L'Aquila, 17 rue Gentil.
Le Jean Moulin, 22 rue Gentil.
La Ruche, 22 rue Gentil.
Grisel, 22 rue Gentil.
Le Coin gentil, 22 rue Gentil.
Le Gentil Bar 23 rue Gentil.
Café de la bourse, 6 rue de la Gerbe.
crêperie 2 rue Girin.
Grand Bazard, rue Grenette.
Le Grenette, 2 rue Grenette.
Bar du 20e Siècle, 3 rue Grenette.
Boucherie centrale, 3 rue Grenette.
Boucherie rhôdanienne, 3 rue Grenette.
L'En K, 10 rue Grenette.
Délices de Marius, 10 rue Grenette.
Boulangerie-pâtisserie, 10 rue Grenette.
Voisin, 32 rue Grenette.
Restaurant 32 rue Grenette.
charcuterie Bonnard, 36 rue Grenette.
Picard, 6 rue Grolée.
La Fiorelle, 11 rue Grolée.
Hôtel Concorde, 11 rue Grolée.
Le Bec, 14 rue Grolée.
Bar snack Grolée, 18 rue Grolée.
L'Eclipse, 20 rue Grolée.
Comptoir d'Abel, 25 rue Guynemer.
Conditions d'accès
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.