2341 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2341W/1-2341W/44

Date

2005-2007

Importance matérielle

44

Origine

Occupation temporaire de l'espace public

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Occupation temporaire de l'espace public

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Gestion des travaux (voirie, chantiers) : arrêtés temporaires de police (de coordination, de stationnement ou de circulation).

Type de classement : Numérique

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2341W/41

Cote/Cotes extrêmes

2341W/41

Date

2007

Présentation du contenu

Gestion des travaux (voirie, chantiers de construction ou de bâtiments) : arrêtés temporaires de police (de coordination, de stationnement ou de circulation) n° 7844 à 8840 (du 10/09 au 08/10).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français