1841W/1-1841W/460
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Réglementation du Logement. Transformation de locaux, changement d'affectation : dossiers de transformation, photographies.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Réglementation du logement. Changement d'affectation d'un local d'habitation. Dossiers "transformation" n° 5587 à 5614 : enquête, arrêté préfectoral, plans, correspondance (19 rue E. Rochette, 124 rue du Dauphiné, 58 rue L. Blanc, 39 rue Franklin, 7 rue de Nuits, 12-13 rue de l'Annonciade, 67 av. Mal Foch, 36 imp. Col. Lamy, 75 rue Bellecombe, 21 rue Bouteille, 326 rue P. Bert, 23 rue Pailleron, 41 bis rue de la Garenne, 55 rue Rabelais, 55 rue Molière, 15 rue Barodet, 25 rue Sala, 16 rue St-Nestor, 165 av. de Saxe, 14 quai Arloing, 1 ter rue H. Gorjus, 20 rue de Flesselles, 12 quai de Serbie, 32 rue Cdt Fuzier, 49 rue Pr Patel, 1 quai J. Gillet).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires