2647W/1-2647W/211
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 25/09/2015
Présentation du contenu
Séances du Conseil municipal :
Mode de classement
Classement chronologique par dates de séances du Conseil municipal puis classement numérique par numéros de délibérations.
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Autres données descriptives
Les cotes 2647WP/1 à 10 (dossiers de séances du Conseil municipal de 1987 à février 1989) auraient du se trouver dans les versements 1314WP et 1919WP.
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Rapports, délibérations, pièces jointes (délibérations n° 3908 à 3948).
Mots clés matières
Mots clés typologiques
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