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1604WP - Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires sanitaires et sociales et à la réussite scolaire, et de M. François-Xavier Tassel, délégué au développement urbain

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Cote/Cotes extrêmes

1604WP/1-1604WP/46

Autres Cotes

1604WP/1-1604WP/45 (Ancienne cote)

Date

1983-1998, 1961

Importance matérielle

3 ml;25 boîtes

Origine

Délégation générale aux Affaires sanitaires et sociales et à la réussite scolaire.

Modalités d'entrées

Versement de décembre 1998.

Présentation du contenu

1-42 : dossiers de M. Bouvier : éducation, équipements socio-culturels, affaires sociales, affaires universitaires, santé, fonctionnement du service (1961-1997).
43-46 : dossiers de M. Tassel : instruction des permis de construire, police municipale, courrier, notes de service (1990-1996).

Mode de classement

Thématique

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable à l'exception de l'article 27, soumis au délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture des dossiers.

Autre instrument de recherche

1938 WP

Informations sur le traitement

Traité en 2021.

Mots clés matières

éducation, famille, enfant, crèche, halte garderie, restauration scolaire, maison des jeunes, insertion sociale, logement social, personne âgée, étudiant, santé, politique de la ville, transport en commun, cérémonie publique, urbanisme, police municipale

Fonctions

3 Administration générale, 300 Direction générale

Cote/Cotes extrêmes

1604WP/1-1604WP/42

Date

1961-1997

Cote/Cotes extrêmes

1604WP/1-1604WP/16

Date

1983-1997

Réseau des Eurocités.

Cote/Cotes extrêmes

1604WP/1

Autres Cotes

1604WP/1;1604WP/37 (Ancienne cote)

Date

1989-1994

Présentation du contenu

- Projet "L'enfant dans la ville" : compte rendu de réunion, lettre d'informations "News Eurocities", documentation, questionnaires sur le projet (1990-1994).
- Réunions : compte rendu, notes, correspondance (1990-1992).
- Bilan de la conférence à Lyon des 10/05/1990 et 11/05/1990 : programme, rapport, note (1990).
- Réunion du Comité de pilotage des 13/02/1991 et 14/02/1991 : compte rendu de réunion, liste des villes membres, liste des participants, charte, notes, correspondance (1991).
- Invitation au Congrès des villes éducatrices à Göteborg du 25/11/1992 au 27/11/1992 : documentation, notes (1991-1992).
- Centre d'études et de formation sur la plannification et l'économie sociales (CEPES) : cahier des charges, notes, projets de lettres (1990).
- Concours "L'enfant dans la cité" : Journal officiel de la République française n° 1208, délibérations du Conseil municipal, règlement du concours, procès-verbal de délibération du jury, dossiers de candidatures, notes, correspondance (1989-1991).

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)