Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Immobilier
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Régie des biens communaux, puis Service du patrimoine : location des bâtiments communaux (classement par arrondissement puis par ordre alphabétique de rue) (1852-2004), location de terrains communaux (classement par arrondissement puis par ordre alphabétique de rue) (1872-2001), logements de fonction (1984-2001), domaine privé (1862-2002), gestion des églises (1958-2001), dossiers de direction (1966-2002), gestion des gardiens (1950-1997), registres des locations et des acquisitions (1928-1990).
Type de classement : Alphabétique, Arrondissement
Note sur le classement : Versement effectué par Aude Pothier sous la direction des archives municipales de Lyon pour le compte de la direction de l'immobilier.Ce versement comprend l'ensemble des documents conservés par la direction de l'immobilier à l'hôtel Major Martin à l'exception des dossiers d'opérations immobilières constitués par la direction pendant la période 1969-2005, période au cours de laquelle la réalisation des opérations immobilières de la Ville a été confiée à la Communauté urbaine. Ces dossiers, en nombre très limité, sont archivés sous la cote 1798 W. Au cours de l'année 2004, une opération d'archivage de l'ensemble des dossiers de la direction de l'immobilier a été réalisée ; à ce jour elle se décline comme suit : 1775 W dossiers de gestion des biens communaux (pour l'essentiel), 1776 W, 1820 W et suivant dossiers d'opérations immobilières, 1798 W archives du directeur Didier Vatinel, 1821 W plans.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Biens communaux. Location d'immeubles. Hors Lyon.
- Tassin-la-Demi-Lune, 135 avenue Charles de Gaulle : dossier général et locataire (1904-1996).
- Saint-Didier-au-Mont-dOr, 3 chemin de Favril : dossier général (1993-1995), dossier locataire (1989-1994).
- Villeurbanne, La Feyssine : dossier général (1966-1968).
- Villeurbanne, 77 rue Jean Jaurès : dossier locataire (1948-1975).
Biens communaux. Location d'immeubles. Commissariats. 28 rue Jean Mermoz 69008, 15 rue des Anges 69005, 82 rue Sully 69006, 7 place Saint-Jean 69005, 5 place Sathonay 69001, 5-7 rue Pierre Bourdan 69003 : dossier locataire (baux au profit de lEtat) (1984-1990).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires