1757W/1-1757W/202
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'occupation du sol accordées en 1990 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.
Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
AML : 1916 W
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de Construire Administratif
780/1990 11 bis à 17 rue V. Couturier 69004 ; permis de démolir 289/1990, 290/1990, 291/1990, 292/1990 ; permis de démolir transférés 130/1993, 131/1993, 132/1993, 133/1993 ; prorogé 187/1993 ; permis de démolir transférés 82/1994, 83/1994, 84/1994, 85/1994 ; transféré 383/1994 ; modificatif 480/1994.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires
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