
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Pièces justificatives des dépenses. Mandats et quittances des rentiers de la ville
Comptabilité. - Pièces justificatives des dépenses effectuées par Jacques Coulaud, receveur des deniers communs. -" Mandats et quittances des rentiers de la ville : - Aymé Ducrest de Crusillies, de Chambéry ; - les chanoines et sacristain de Saint-Nizier ; - Amé Ponchon, " notaire et secrétaire de l'arcevesché de Lyon " - Claude Gravier, secrétaire de la ville ; - Pierre Tassard, en qualité de " procureur et receveur du grand Hospital du pont du Rosne ; " - Claude Bellièvre, " président de Daulphiné ; " - Pièce N° 77 - Thomas de Pierrevive, " caissier de l'aumosne générale ; " - Pièce N° 76 - Marguerite de Bourges ; le président Claude Paterin ; " - dame Jane Menoust, vefve feu sire Claude Mérault, cessionnaire de damoyselle Guicharde de Cucharmoys, dame de Vernay ; " - Jehan et François Sala ; - Françoise Vigière, " vefve de Claude Gaspard, seigneur au sou ; " - Pièce N° 58, 60 - Françoise Bellièvre, dame de Lange ; - Clémence de Rochefort, " vefve Me André Briant, en son vivant, conseiller et premier médecin du Roy ; " - Hector de Godefroy, " escuyer, seigneur de Cornas " ; - Jehan et André de la Chapelle, " au nom de leur père feu Me Michel de la Chapelle ; " - Me Mathieu de Vauzelles, " advocat pour le roy à Lyon " ; - Laurent Cappony, " ayant le complément des enfans et héritiers feu Thomas Gadaigne et compaignons, comme procureur de sr Paulle Anthoine Gadaigne, et de sr Albisse d'Elbène, tuteur des héritiers Gadaigne, et Thomas Sertyn, l'un des tuteurs et administrateurs des personnes et bien de nobles Guillaume et Thomas Gadaigne, enfans et héritiers universelz de feu Thomas Gadaigne ; " - Françoys Guilhem, " mestre de la monnoye de Lyon ; " - Catherine de Bourges " vefve de l'argentier, noble Geoffroy Baronnat " ; - Anthoine de Rocard, " comme procureur de noble Claude du Fay, seigneur de Saint-Jean d'Ambronay, filz de feu Méraud du Fay " ; - Nicolas Dupré, " bourgeois et bancquier de Lyon, comme procureur de Me Jehan Sarde, escuyer de nostre Saint Père le pape" ; - Gonyn de Bourg ; - Luxembourg de Gabiano ; - Bonne Trye, " femme de Me Estienne de Bourg, advocat " ; - Jehan Baronnat, seigneur du Vernay, etc.
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes