Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1587 - 1588) Pièces justificatives des comptes de Guyot de Masso
Comptabilité. - Pièces justificatives des comptes du receveur Guyot de Masso. - Pièce N° 1, 2 - Paiement à Jacques Volet et Antoine Arnaud, " pour le recouvraige de la grande boucherie de la Lanterne ", y joint leur compte. - Pièce N° 3 - Réparations à la butte des arquebusiers. - Remboursement au consul Guillaume Gella des sommes avancées par lui alors qu'il était commis aux réparations. - Remboursement au receveur des avances par lui faites pour les réparations. - Pièce N° 6 - Paiement à Jean Clerc, dit Monde, pour réparations à l'Hôtel de Ville. - Pièce N° 7 - Réparation " aux tours qui sont sur la rivière du Rhosne, pour s'en pouvoir servir, tant le jour que la nuit pour la garde de lad. ville ". - Paiement au notaire Louis de la Chassagne " pour la réception et expédition de plusieurs priffaitz et autres actes par luy reçeus, concernans les réparations de lad. Ville ", - Pièce N° 9 - au charpentier Claude Ysellet " pour la closture qu'il a faict de grandz poteaulx de chesne d'une place faisant l'ung des boutz de la court de l'hostel commung, de laquelle closture l'on se sert de chambre et bureau pour la recepte des droictz de resve et traicte foraine ", - au même, " pour plusieurs vaccations extraordinaires par luy faictes pour le service de lad. ville et communaulté aux réparations et fortifications de lad. ville ". - Pièce N° 11, 23 - Maisons louées par la ville pour corps de garde à la porte St-George, à la porte des Farges, à la porte de Vaise, à la porte de Pierre Scize, au Petit Palais.
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes