2411WP/1-2411WP/66
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Contrôle de gestion
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Dépenses. Contrôle des organismes subventionnés de 2005 à 2007 : dossiers juridiques et financiers des associations (classement par code tiers).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Dépenses. Contrôle des organismes subventionnés de 2005 à 2007 : pièces justificatives, demande de subvention, avenant de convention, audit, délibérations, rapports, comptes rendus de réunion, budgets, comptes, correspondance (classement par code tiers) :
- 009290 Mutuelle Petite Enfance 5e
- 009342 Mutuelle Petite Enfance Chazière
- 009978 Le Polaris de Corbas
- 009986 Pimm's
- 010405 Les Bébés de Gerland
- 010498 Balises
- 010597 Filactions
- 010749 Collectif Friche Autogérée RVI
- 010862 Bleu Nuit Rhône
- 010966 ISM Corum
- 011374 GEIQ Théâtre
- 011693 Relais Capimmec Malakoff
- 011968 De l'Autre Côté du Pont
- 012045 Fondation Entreprise Réussite Scolaire
- 012331 Colin Maillard.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires