1477W/1-1477W/126
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1158 WP.
Date d'arrivée approximative : 1999
Présentation du contenu
Permis de construire, permis de démolir, exemptions, ouvertures de chantiers, déclarations préalables.
Mode de classement
Numérique.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1986
107/1986 : 44-46 route de Genas 69003, M 484/1986, M 448/1987, permis de démolir 31/1986 (1986-1992)
108/1986 : 10-12 rue Sainte-Anne de Baraban 69003, M 329/1988, T 408/1988, permis de démolir 33/1986 (1986-1988)
109/1986 : 14 Petite rue de Monplaisir 69008, M 330/1988, T 406/1988, permis de démolir 32/1986 (1986-1990).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires