1629 W - Autorisations d'urbanisme : permis de construire accordés en 1987

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Cote/Cotes extrêmes

1629W/1-1629W/130

Date

1977-2003

Importance matérielle

130

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Type d'entrée : Versement

Versement de la Direction de l'Urbanisme appliqué ayant transité par les Archives communautaires, coté n° 1159 WP.

Date d'arrivée approximative : 1999

Présentation du contenu

 

 

Mode de classement

Numérique.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1629W/54

Cote/Cotes extrêmes

1629W/54

Date

1986-1992

Présentation du contenu

Permis de construire 1987

294/1987 : 2-4 rue Bonnand 69003 (1986-1992)

295/1987 : angle rue André Bollier et 174 rue Marcel 69007, M 163/1988, T 437/1988, permis de démolir 80/1987 (1987-1992)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français