1647W - Service juridique et contentieux

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Cote/Cotes extrêmes

1647W/1-1647W/6

Autres Cotes

1647WP/1-1647WP/5 (Ancienne cote)

Date

1790-1930

Importance matérielle

0,90 ml;6 articles

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Plan de classement :
- 1-2 : Administration (1790-1899).
- 2-5 : Voirie (1834-1930).
- 6 : Urbanisme (1813-1863).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Elimination de brouillons de délibérations 1830-1833 (0,10 ml)

Mode de classement

Thématique

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable.

Informations sur le traitement

Traité en 2022

Cote/Cotes extrêmes

1647W/3-1647W/5

Autres Cotes

1647WP/2-1647WP/4 (Ancienne cote)

Date

1834-1930

Architecture, aménagement du Rhône.

Cote/Cotes extrêmes

1647W/5

Autres Cotes

1647WP/4 (Ancienne cote)

Date

1852-1930

Présentation du contenu

- Architecture. Marchés de travaux et fournitures : 2 répertoires (1852-1858).
- Aménagement du Rhône pour la force motrice et la navigation : rapport, plan, correspondance (1916).
- Travaux. Pétitions auprès des élus : rapports, procès-verbaux de séance du conseil municipal, plans, notes, correspondance (1924-1930).

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Mots clés matières