
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 13/12/2017
Présentation du contenu
1-3 : Fonctionnement du service (1997-2015).
4-6 : Garanties d'emprunt (1993-2010).
7-10 : Délégations de service public (DSP) (1989-2009).
11-18 : Sociétés d'économie mixte (SEM) (1987-2012).
19-28 : Organismes subventionnés (1991-2011).
29-32 : Etudes juridiques (1995-2016).
Conditions d'accès
L'intégralité de ce versement est immédiatement communicable.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Palais du goût, projet : rapport, correspondance (2004). Domaine associatif subventionné, étude : rapports, correspondance (2016). Comité des œuvres sociales (COS), diagnostic sur exercice de 2012 : étude (2013). Service municipal des ateliers (Division Exploitation des bâtiments), analyse : rapport (1997). Eau, tarification de la consommation : rapports, correspondance (2001-2002). Démarche performance mise en oeuvre dans le cadre de projets de service (Ecologie urbaine, Services funéraires) : projets de direction, synthèse, comptes rendus, correspondance (1997-2001). Stage de DESS management du secteur public, Nouha Bennakhla (2004) : rapport de stage.
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)