377 W

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Cote/Cotes extrêmes

377W/1-377W/50

Date

1960-1991

Importance matérielle

50

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00496

Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1970 : permis de construire, accords préalables, exemptions, infractions à la législation.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

377W/18

Cote/Cotes extrêmes

377W/18

Date

1970-1979

Présentation du contenu

Permis de construire 1970

142/1970 : rue du Mal de Lattre de Tassigny 69009, M 287/1970 (1970-1971)

143/1970 : 117 rue Garibaldi, 47 à 51 rue Robert, 56 à 60 rue L. Blanc, rue Barrier 69006, M 125/1971 et 353/1972 (1970-1979).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français