1476W/1-1476W/129
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme accordées en 1985 : permis de construire, permis de démolir, clôtures, affaires diverses, infractions au Code de l'Urbanisme, ouvertures de chantier, stationnement de caravanes, exemption, correspondance.
COMMUNAUTE URBAINE DE LYON - DIRECTION DE L'URBANISME APPLIQUE. Versement ayant transité par les archives communautaires, coté 1157 WP.
Date d'arrivée approximative : 1994
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1985
451/1985 : 4 rue L. Bouquet 69009 (1985-1987)
453/1985 : 25 rue du Plat 69002 (1985-1988)
454/1985 : 16 rue P. Sisley, 22-22 bis rue R. Bréchan 69003, permis de démolir 132/1985 (1985-1987)
455/1985 : 98 rue de Montagny 69008, T 262/1986 (1985-1989).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires