1476 W

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Cote/Cotes extrêmes

1476W/1-1476W/129

Date

1978-2004

Importance matérielle

129

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme accordées en 1985 : permis de construire, permis de démolir, clôtures, affaires diverses, infractions au Code de l'Urbanisme, ouvertures de chantier, stationnement de caravanes, exemption, correspondance.

COMMUNAUTE URBAINE DE LYON - DIRECTION DE L'URBANISME APPLIQUE. Versement ayant transité par les archives communautaires, coté 1157 WP.

Date d'arrivée approximative : 1994

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1476W/92

Cote/Cotes extrêmes

1476W/92

Date

1985-1989

Présentation du contenu

Permis de construire 1985

451/1985 : 4 rue L. Bouquet 69009 (1985-1987)

453/1985 : 25 rue du Plat 69002 (1985-1988)

454/1985 : 16 rue P. Sisley, 22-22 bis rue R. Bréchan 69003, permis de démolir 132/1985 (1985-1987)

455/1985 : 98 rue de Montagny 69008, T 262/1986 (1985-1989).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français