2882W/1-2882W/111
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 17/06/2021
Présentation du contenu
1-111 : "Fichier sanitaire".
Mode de classement
Classement par arrondissement
Conditions d'accès
L'ensemble des dossiers de ce versement est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée).
Documents en relation
2373W
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Diagnostics, enquêtes, procès-verbaux de constat, comptes rendus, arrêtés, correspondance.
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de rues généré par la base de donnée DGAS, spécifique au service.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
2, 4, 6, 7, 12, 13, 14, 64, 81, 84, 106, 145, 182, 185, 196 avenue Paul Santy.
6, 7, 57, 62, 65 rue Philippe Fabia.
30, 34, 44, 46, 57, 71, 86bis, 92B rue Pierre Delore.
15 rue Pierre Sonnerat.
5 impasse des Platanes.
12 rue du Premier film.
3, 12, 17 rue du Presbytère.
20, 30 rue Président Kruger.
17, 33, 65 avenue de Pressensé.
158, 164, 174, 180, 184 rue Professeur Beauvisage.
5, 28 rue Professeur Joseph Nicolas.
34 rue Professeur Morat.
52 rue Professeur Paul Sisley.
29 rue Professeur Ranvier.
1 rue Professeur Rollet.
3, 10, 26 rue Professeur Tavernier.
Conditions d'accès
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.