2650WP - Développement territorial, politique de la Ville

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Cote/Cotes extrêmes

2650WP/1-133

Date

1970-2012

Description physique

14,6 ml, 133 boîtes

Origine

Direction du développement territorial

Modalités d'entrées

Versement de la Direction du développement territorial du 6/12/2016.

Présentation du contenu

  • 1-115 : Subventions attribuées

         * 1-96 : Pôle finances comptabilité

         * 97-115 : Mission Santé

  • 116-119 : Subventions reçues par le pôle Finances comptabilité
  • 120-133 : Mission jeunesse

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Ce fonds contient notamment des CD-Rom.

Informations sur le traitement

Ce versement est le résultat du tri puis de la fusion de 10 bordereaux de versement entrés en décembre 2016.

Cote/Cotes extrêmes

2650WP/1-115

Date

1970-2012

Cote/Cotes extrêmes

2650WP/1-96

Date

1970-2012

Cote/Cotes extrêmes

2650WP/1-92

Date

1970-2012

Présentation du contenu

Dossiers de demandes, conventions, délibérations du Conseil municipal, fiches action, bilans, comptes rendus de l'action réalisée, correspondance.

Mode de classement

Classement alphabétique.

Maison municipale de l'enfance (MME) Ménival, MME Monplaisir.

Cote/Cotes extrêmes

2650WP/68

Date

2001-2010