Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 20/07/2007.
Présentation du contenu
1-190 : permis de construire (1997-2007).
191-202 : permis de démolir (1998).
203-204 : certificats d'urbanisme (1998).
205-273 : déclarations de travaux (1997-2001).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Le tri des dossiers non accordés a permis d'éliminer 20 boîtes, le tri des doubles a permis d'éliminer 56 boîtes et le tri des étiquettes a permis d'éliminer 2 boîtes, pour un total de 11,70 ml (cf BE 2021/110).
Mode de classement
Par type d'autorisations
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Traité en 2007, retraité en 2019 (DT), et 2021 (PC, PD, CU).
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
1998/44 : 10 rue Saint-Jean 69005
1998/45 : 66 quai Charles de Gaulle 69006
1998/46 : 65 cours Albert-Thomas 69003
1998/47 : 34 rue Ferdinan-Buisson 69003
1998/48 : 77 rue Président Edouard-Herriot angle rue Jean de Tournes 69002
1998/49 : 4 rue Rabelais 69003
1998/50 : 47 cours Richard-Vitton 69003
1998/51 : 143 rue Professeur Beauvisage 69008
1998/52 : 1 rue du Bon Pasteur, place Morel 69001
1998/53 : 70 boulevard Pinel 69003
1998/54 : 41 rue René-Leynaud 69001
1998/55 : 76 avenue Tony-Garnier 69007
1998/56 : 185 cours Lafayette 69006
1998/57 : 7 place Puvis de Chavanne 69006
1998/58 : 4 rue Simon-Maupin 69002
1998/59 : 16 rue de Bonald 69007
1998/60 : 56 rue Henri-Gorjus 69004
1998/61 : esplanade de Fourvière rue Nicolas de Lange 69005.
Mode de classement
Numérique
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Mots clés typologiques