374W/1-374W/58
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 492.1
Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1967 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", infractions à la législation.
COMMUNAUTE URBAINE DE LYON : URBANISME - 9D
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1967
332/1967 : 190 crs Charlemagne 69002, M 170/1968 (1967-1971)
333/1967 : rue Bara, rue Fiol, 42-44 rue Feuillat 69003, R 24/1969 (1967-1973)
335/1967 : 11 rue Hénon 69004 (1967)
341/1967 : 171 rue P. Valdo 69005 (1967-1970)
342/1967 : 108 rue Bossuet 69006 (1967-1968)
343/1967 : 3 av. Mal de Saxe 69006 (1967-1968)
346/1967 : 3-5 rue P. Robin 69007, M 42/1971, P 152/1969 (1967-1972)
347/1967 : 18 rue C.-J. Bonnet 69004 (1967).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires