374 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

374W/1-374W/56

Date

1960-1998

Importance matérielle

56

Origine

Autorisations de construire - 2 B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 492.1

Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1967 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", infractions à la législation.

COMMUNAUTE URBAINE DE LYON : URBANISME - 9D

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

374W/29

Cote/Cotes extrêmes

374W/29

Date

1967-1973

Présentation du contenu

Permis de construire 1967

332/1967 : 190 crs Charlemagne 69002, M 170/1968 (1967-1971)

333/1967 : rue Bara, rue Fiol, 42-44 rue Feuillat 69003, R 24/1969 (1967-1973)

335/1967 : 11 rue Hénon 69004 (1967)

341/1967 : 171 rue P. Valdo 69005 (1967-1970)

342/1967 : 108 rue Bossuet 69006 (1967-1968)

343/1967 : 3 av. Mal de Saxe 69006 (1967-1968)

346/1967 : 3-5 rue P. Robin 69007, M 42/1971, P 152/1969 (1967-1972)

347/1967 : 18 rue C.-J. Bonnet 69004 (1967).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français