Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 31 juillet 2009
Présentation du contenu
1-171 : Permis de construire
172-180 : Permis de démolir
181-183 : Certificats d'urbanisme de cession et de division
184-195 : Consultations préalables
196-273 : Déclarations de travaux
Mode de classement
Par type d'autorisation
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Traité en 2009 et 2017
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
196/2000 : 12 rue des Cuirassiers 69003 (2000)
198/2000 : 94 rue Béchevelin 69007 (2000)
199/2000 : 116 rue St-Georges 69005 (2000)
200/2000 : 5 rue J.-M. Duclos 69005 (2000-2001)
201/2000 : 88 rue Marietton 69009, PD 74/2000 (2000).
Mots clés typologiques