CC/1-4400
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1573) Comptes de Guyot de Masso
Comptabilité. -" Compte de M. Guyot de Masso, recepveur des deniers communs, dons et octroiz de a ville et communaulté de Lion de la recepte et despence faicte par ledict de Masso desd. dons et octroiz, pour troys quartiers commencez le premier jour de janvier mil VcLXXIII, et finissans le dernier septembre ensuyvant audict an ". - Recettes : barrage du pont du Rhône ; dixième du vin ; " rentes des quatre espèces " ; rente de 7877 l. 10 s. t. sur " les équivalents de Lyonnois, Mende et le Puy, de 9375 l. t. sur ceux de Vivarois, Fourestz et Beaujollois ; de 3333 l. 6 s. 8 d. t. sur ceux de Mende et du Puy ; " droict accordé par le Roy à la ville sur la ferme du fil d'or et d'argent, baillée par led. sr à ferme à Jaques Compaigne, florentin, à la charge de ce que porte led. accord à la ville de Lyon ; deniers accordez par le Roy sur ses doannes à Lyon, à ladicte ville et communaulté pour estre emploiée en l'acquictement des debtes de lad. ville et communaulté " ; reliquat de la subvention demandée en 1571 et 1572 de la " contribution des Suisses, estans en garnison en lad. ville ". - Pièce N° 1 folio 13 - Dépenses : payement de Claude et François Izeletz, Claude la Rochette et Jehan de Brussy, maistres charpentiers de lad. ville, pour CLVII pieulx qu'ilz doibvent planter au reffuz du moton, en la fondation de la muraille de la tripperie de lad. ville, naguères ruynée par l'innondation du fleuve du Rosne - mars folio 21 verso - confitures offertes à Monsieur de Bellièvre, conseiller du Roy en son Conseil Privé " ; - Mandement du 30 juillet folio 22 verso -" ouvrages et maniffactures de charpenterie faicte par Claude Yzellet, pour l'entrée de monsr le Cardinal Ursin, légat du pape ; - folio 23 - feuz de joye faictz en lad. ville, par commandement de Sa Majesté, en réjouyssance et allégresse de ce que Monseigneur, frère du Roy, a ezté esleu Roy du royaume de Poloigne " ; - folio 23 verso - comblement du " grand fossé, estant au port de la Baleyne, lequel estoit empesché et incommodé dud. fossé " ; - 1er septembre folio 24 - frais de confection de " l'enseigne des harquebuziers le jour de la monstre, qui a esté faicte, au mois de juin dernier passé, et d'écharpes pour les membres de la compaignie desd. harquebuziers . ; - folio 28 - frais de visite des boulangers, " pour leur faire observer le pris et poidz du pain " ; - folio 31 - indemnité aux Jacobins " pour le chemin tirant de la place de Confort en Bellecourt, lequel chemin auroit esté prins sur les terres appartenans ausdits religieux " ; et construction d'une muraille pour leur servir de clôture ; - folio 34 verso - payement à Me Nicolas Durand, " painctre, des armoiries de la ville, painctes en huyle de deux coustez, en taffetas rouge, pour servir de banderole à la trompete ordinaire de lad. ville " ; subvention accordée à " Loys Jaquier et Anthoine Pavy, courriers de la confrérie du Corps de Dieu, pour ayder au paiement de la despense qu'il a convenu faire pour refaire et rabiller l'orloge de Saint Nizier, attendu que toute la ville reçoit plus de commodité dud. orloge que de tous autres " ; - folio 35 -" confictures achaptées à Denys Bourelier, marchant espicier, pour la collacion faicte en l'hostel commun à monseigneur le prince de Genevey le lendemain de Saint-Jehan derrenier, que les feuz de joye et allégresse furent allumez par luy pour l'élection de Monseigneur, frère du Roy, au royaulme de Poloigne " ; - folio 35 verso - envoi de " certain personnaige tant à Genève, que es environs de Berne, pour explorer et rapporter ce qu'il aura peu aprendre de la levée de quelques gens de guerre, que l'on dict se faire esd. pais par ceux de la nouvelle opinion pour descendre en ces quartiers de par deça, affin qu'estans les choses véritables, pourveoir en la sûreté de lad. ville de Lyon, ainsi que l'occasion le requerra ". - folio 40 verso - Prix donnés à " Bastien Boujehan et Claude Muse, pour avoir abattu le papegay, et pour avoir fait le meilleur coupt, partant créé connestable " ; - folio 41 - payement de Jehan Brussy et Claude Izellet, " mes charpentiers, pour avoir dressé l'oiseau appellé papegay " ; - des " huict pris francz accoustumez paier ausd. roy et harquebuziers " ; frais de procès, remboursement des sommes prises à change sur les 45,000 l. accordées par le Roy à la ville, sur le produit de la douane ; - folio 47 - solde des deux cents Suisses de la garde de Monsr de Mandelot et de la garnison de la ville ; frais de perception et de contrainte de la subvention desd. Suisses ; payement des rentes assignées sur le produit des équivalents.
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes