Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Délégation générale Développement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Délégation générale au développement urbain : dossiers de M. Tassel (1989-1996)
SECRETARIAT GENERAL
Date d’arrivée approximative : 1997
Note sur le classement : TRAITE GLOBALEMENT EN 2000 (à partir des listes existantes)
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
DESCRIPTION PROVISOIRE : DELEGATION GENERALE DEVELOPPEMENT URBAIN : SNCF 2 roues RGC Police municipale Police nationale Le maire et ses pouvoirs de police La police administrative Histoire de la police
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes