1464W/1-1464W/127
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement de 1994
Présentation du contenu
Licences originales périmées, pièces justificatives (identité, permis d'exploitation, statuts de la société, acte d'achat du fonds de commerce, bail commercial), attestations, correspondance.
Plan de classement :
- 1-124 : Dossiers de contrôle des licences IV, dites "grandes licences" ou "licences de plein exercice".
- 125-127 : Dossiers de contrôle des licences II et III.
Mode de classement
Pour chaque catégorie de licence, les dossiers sont classés dans l'ordre alphabétique des noms de rue puis, pour chaque voie, dans l'ordre des numéros de rue.
Conditions d'accès
L'intégralité du versement est communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture des dossiers.
Autre instrument de recherche
2819 W
Informations sur le traitement
Traité en 2020-2021. Le choix a été fait de conserver les dossiers et d'éliminer les registres (cf BE de 2021).
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Mode de classement
Alphabétique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
- 41 rue Garibaldi (1895-1990).
- 47 rue Garibaldi (1903-1976).
- 49 rue Garibaldi (1903-1981).
- 59 rue Garibaldi (1898-1977).
- 61 rue Garibaldi (1909-1956).
- 63 rue Garibaldi (translations : provient du 80 rue Boileau ; provient du 79 rue de Sully) (1881-1980).
- 112 rue Garibaldi (1903-1990).
- 118 rue Garibaldi (1901-1990).
- 130 rue Garibaldi (1903-1958).
- 138 rue Garibaldi (translation : provient du 86 rue Bugeaud) (1906-1990).
- 148 rue Garibaldi (1889-1990).
- 164 rue Garibaldi (1902-1990).
- 170 rue Garibaldi (1904-1970).
- 177 rue Garibaldi (1975-1983).
- 184 rue Garibaldi (translation : provient du 88 rue de Bonnel) (1903-1956).
- 192 rue Garibaldi (1903-1990).
- 198 rue Garibaldi (1901-1957).
- 201 rue Garibaldi (translation : provient du 8 rue des Marronniers) (1907-1975).
- 202 rue Garibaldi (1903-1956).
- 211 rue Garibaldi (1909-1990).
- 224 rue Garibaldi (1934-1977).
- 230 rue Garibaldi (1899-1980).
- 277 rue Garibaldi (translation : provient du 120 rue de Chartres) (1884-1990).
- 316 rue Garibaldi (1927-1956).
- 320 rue Garibaldi (1908-1990).
Mode de classement
Dans l'ordre des numéros de rue
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1990 (Communicabilité vérifiée)
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.
Mots clés matières