2147 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2147WP/1-2147WP/13

Date

1981-1999

Importance matérielle

13

Origine

Assurances

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Assurances

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Assurances et sinistres : dossiers de suivi (échantillon en 3).

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2147WP/12

Cote/Cotes extrêmes

2147WP/12

Date

1993

Présentation du contenu

Suivi des dossiers "dommages aux biens". Sinistes de 1993 (DOM n° 101 à 140) : déclarations de sinistres, rapports, pièces comptables, pièces juridiques, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français