1757 W

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Cote/Cotes extrêmes

1757W/1-1757W/202

Date

1987-1998

Importance matérielle

202

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'occupation du sol accordées en 1990 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.

Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Documents en relation

AML : 1916 W

1757W/65

Cote/Cotes extrêmes

1757W/65

Date

1990-1991

Présentation du contenu

Permis de Construire Administratif

259/1990 7 rue Pr. Morat 69008.

261/1990 126 gde rue de la Guillotière 69007.

262/1990 28 rue A. Carrel 69008.

263/1990 20 rue de Bourgogne 69009.

264/1990 91 rue Bataille 69008 ; permis de démolir 91/1990 ; modificatif 350/1991.

265/1990 1 rue P. Verger 69008.

266/1990 21 rue Chazay 69005 ; permis de démolir 92/1990.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français