1757W/1-1757W/202
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'occupation du sol accordées en 1990 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.
Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
AML : 1916 W
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de Construire Administratif
259/1990 7 rue Pr. Morat 69008.
261/1990 126 gde rue de la Guillotière 69007.
262/1990 28 rue A. Carrel 69008.
263/1990 20 rue de Bourgogne 69009.
264/1990 91 rue Bataille 69008 ; permis de démolir 91/1990 ; modificatif 350/1991.
265/1990 1 rue P. Verger 69008.
266/1990 21 rue Chazay 69005 ; permis de démolir 92/1990.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires