CC - Impôts et comptabilité

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

CC/1-4400

Date

1278-1790

Importance matérielle

4403

Caractéristiques physiques

Papier, parchemin

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

Sommaire général

1- Nommées

  • Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1380-1586, CC 1-14, CC 20-48, CC 58).
  • Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1483-1518, CC 15-19, CC 49-56).
  • Nommées des pensions que tiennent les églises, monastères et couvents sur les maisons de Lyon (1555, CC 57).

2 - Taxes

  • Taxes perçues au nom du Roi (1315-1789, CC 59-185, CC 286-294, CC 296-302, CC 326, CC 367).
  • Taxes perçues au nom de l'Archevêque (1328-1787, CC 186-188).
  • Taxes communales (1346-1729, CC 189-285, CC 295, CC 307, CC 321-323).
  • Impositions, subsistance, subvention, taxes, prêts et emprunts (1299-1752, CC 303-306, CC 316-320, CC 324-325, CC 327-363, CC 366, CC 368-369, CC 371-372)
  • Pièces concernant en particulier ceux qui se prétendent exempts de contribuer au paiement des subsides : (1278-1739, CC 308-315, CC 364-365, CC 370)

3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).

La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Conditions d'utilisation

  • Domaine public : réutilisation libre et gratuite pour tous usages. 
  • Mention obligatoire : "Ville de Lyon, Archives municipales, auteur (s'il est identifié), cote".

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.

  • ROLLE F., Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée (2MI48).

L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Délibérations municipales (Série BB).
  • Fichier documentaire manuscrit : fichier de dépouillement correspondant, entre autres, d'une part au Livre du Vaillant des habitants de la ville de Lyon en 1388, publié par Ed. Philippon et Charles Perrat en 1927, qui est une estimation des biens meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, publié sans index, correspondant au registre CC 1, d'autres part aux Nommées des habitants de la ville de Lyon en 1446, éditées par Jean Deniau en 1930, avec un index, correspondant au registre CC 3 (1II/329).
  • Fonds Benoit Vermorel : - Aménagement urbain : analyse des registres d'impôt et de comptabilité de la série CC : notes manuscrites et table alphabétique des lieux cités 1380-1698 (3II/24).
  • Fonds Joseph Pointet : Historique des maisons et propriétés à Lyon de 1350 à 1790 : 1er (partiel), 2ème, 5ème arrondissements (37II).
  • Fichier documentaire manuscrit de dépouillement des archives anciennes (100II).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (sous-série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Administrations provinciales 1391-1790 (série C).
  • District de Lyon-Ville (2 L 1-155).
  • Cadastre napoléonien (sous-série 3P).
  • Administration et comptabilité communales (série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

  • DENIAU J., Les nommées des habitants de Lyon en 1446, 1930. Paris : Lyon Impr. Rey : LIBR. FELIX ALCAN (SM/634, fasc. 42).
  • GASCON R., Grand commerce et vie urbaine au XVIe siècle. Lyon et ses marchands (environs de 1520 - environs de 1580) , 1971. Paris : ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES (1C/2818/VOL/1-1C/2818/VOL/2)
  • PERRAT Ch., PHILIPPON E., Le livre du Vaillant des habitants de Lyon en 1388 : estimation des biens, meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, 1927. Lyon : M. AUDIN (1C/322).
  • POINTET Joseph et VIAL Eugène, Historique des propriétés et maisons de Lyon du XIVe siècle à la Révolution, partie nord du 1er arrondissement, 1929-1930. Lyon : LIBR. P. MASSON. (1C/317/VOL/1/2).

Informations sur le traitement

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

CC/192

Cote/Cotes extrêmes

CC/192

Date

1399-1410

Présentation du contenu

Taxes communales (1399 - 1410). Réparations au Pont du Rhône, Indulgences.

Taxes perçues au nom de la commune. - Lettres adressées par le roi Charles VI (21 août 1399) au bailli de Mâcon, sénéchal de Lyon , sur la requête expresse des consuls et habitants de cette dernière ville. - Dans ce document il est dit : que le feu pape ; Clément VII avait précédemment accordé " certaine indulgence à tous ceulx qui se mettroient de la confrérie du Saint-Esperit du pont du Rône de Lion, et paieroient pour entrée 24 solz parisis, à certains termes, pour tourner et convertir ledit prouffit en la réparation et réédification dudit pont du Rône de Lion ; auquel prouffit et ce qui en viendroit recevoir et convertir en ce que dit est , par l'ordonnance et mandemens de Aynard de Villenove (Villeneuve) et Péronin de Nièvre , bourgeois de ladite ville de Lion, commis à ce par lesdits exposans ; " - que Robinet La Playe, principal receveur de cette collecte, en avait recueilli d'importantes sommes, tant à l'intérieur du royaume qu'à l'étranger, et que, à la faveur de ces subsides, le pont du Rhône aurait pû être remis complètement en état ; mais que , nonobstant l'abondance des fonds , cet important travail n'était pas même commencé ; - que, de plus, loin de rendre régulièrement ses comptes, le même receveur en réclamait incessamment le quitus ou décharge, sans vouloir préalablement s'astreindre à cette formalité obligatoire et essentielle , et que cette situation durait depuis l'année 1391, sans que Robinet daignât y mettre un terme, puisqu'il " faisoit protestation de accroistre , adjouster et corriger audit compte , " etc. ; - que le bailli de Mâcon, comme sénéchal de Lyon et, en cette qualité, premier officier du Roi dans la cité, prendra, en conséquence, les mesures nécessaires pour contraindre Robinet La Playe à s'exécuter, sauf, par ce comptable, à presser la rentrée des arrérages qui lui étaient dus, de manière à se mettre en mesure de remplir les obligations de sa charge, etc. - Arrérages dus par les membres de la confrérie du pont du Rhône, en résidence à Lyon : - (Paroisse Saint Paul.) - Pierre Girard, évêque de Lodève, et Pierre de Thurey, évêque de Maillezes ou Maillèses (sic ), ; 30 sous chacun (on ne mentionnera les cotes que rarement et seulement dans certains cas) ; - Henri de Viégo (ancien gardiateur de Lyon), 15 sous ; (folio 1) - Pernette, " fille au Roux, de Bruges ; " (folio 5) - Antoine de Talaru et Alix, sa femme ;(folio 5) - Jean de Talaru, seigneur de Chalmazel ; (folio 5 verso) - Girarde, femme de Jean Grolier ; Hugues de Vivers (sic), verrier ; - Jeannette , sa femme , et Jacquemet, leur fils, etc. ; - (Paroisse Sainte-Croix.) - Jean Dufour, brodeur ; (folio 9 verso) - Catherine, " nurrice monsieur G. Julian ; " (folio 12 -" monsieur Jehan Poterle, chapellain, monsieur G. Julian ; "(folio 12) - Guillaume de Bruges ; (folio 12 verso) - Hennequin de Cologne, etc. ;(folio 9) - (Paroisse Saint-Nizier.) - Catherine, femme de Martin de Brabant ; (folio 18 verso) - Barthélemi de Brabant , 45 sous ( la taxe de ces étrangers est généralement plus élevée que celle des autres confrères) ; (folio 19) - Henri de Bruxelles et Marguerite , sa femme ; Antoine , leur fils, et Catherine, sa femme ;(folio 21) - Mathieu de Chaponay et Marguerite , sa femme ; Antoine , leur fils, et ; Catherine, sa femme ; Frère Jean de Chaponay ; Mathe (pour : Mathie, sans doute) de Chaponay ;(folio 24) - Pierre de Chaponay ; Aynard de Chaponay, et autre Catherine de Chaponay. Taxés tous ensemble à 10 livres 17 sous 6 deniers (folio 26) - monsieur Jaques, recluz de Saint-Marcel ; "(folio 36) - Jeannette, femme de Mathieu de Ray, tuilier (vraisemblablement établi dans le bourg Saint-Vincent),(folio 37) - monsieur Guy de Grolée et dame Catin, ( sic), sa femme ; Bonne, leur fille ;(folio 37, 38) -" monsieur Guillaume Molèle, recluz de Saint-Barthélemi, " 22 sous 6 deniers ; (folio 39) - madame Guicharde (sic) de Saluces, abbesses de Saint-Pierre-les-Moines, autrement dit les-Nonnains, 15 sous, etc. (folio 39) - Arrérages dus par les " confrères forains et estrangiers passans par la ville et cité de Lion, dont les noms et les sommes s'ensuivent : " (Comme plus haut, on ne mentionnera celles-ci qu'avec réserve, et les noms des diocèses auxquels appartenaient les confrères cités seront renfermés entre parenthèses, toutes les fois qu'il sera besoin de noter ceux-là.) - Albert de Russis (Russy?), écuyer (Lyon) ; (folio 51 verso) - Artaud Alamant, " donzel " d'Auvergne, et : Gabrielle, sa femme ( Vienne ) ;(folio 52 verso) - Antoine Bouffais, chevalier, et dame Pernette, sa femme ; (folio 53 verso) - Alix de Boissezel, dame de Méons (Lyon) ; (folio 53 verso) - Angleisse (sic) de Albecye, mère de Philippe Canart, femme de Rémond Canart (Turin,) ; (folio 54) - Acarie Arnaut, écuyer (folio 54) - (l'ordre équestre est ici largement représenté ; nais on ne peut guère citer au complet que les chevaliers) ;(folio 53 verso) - Béatrix de Chimal , " damoiselle de la dame d'Andeloz ; " (folio 60) - damoiselle Alix des Echelles (de les Eschielles) , femme de monsieur Guy de La Forest, juge de Bresse ; (folio 60) - Eliénor de Tholion, dame de la Bastie ; (folio 60) - dame Erembourt de Violay, femme d'Ennemond de Varey, sire d'Avauges (Lyon) ; (folio 60) - dame Henriette, femme de noble homme Guillaume de Granges, écuyer (Autun) ;(folio 60) - Isabelle de Montjoye, dame de Lurcieu (Lyon) ;(folio 68 verso) - Jeanne de Chaudex , dame de Richimont (Richemont ?) ; - dame Guyète de Chastillon , femme de monsieur Regnault d'Andelous (Voy. ci-dessus, au nom Dandeloz. Lyon) ; - dame Jeanne de Saint-Trivier, femme de monsieur Jean de Corgeron, de Bonat (sic, pour : Bénost? Lyon) ; (folio 69 verso) - damoiselle Nicole de La Saulx (Cambrai ) ; (folio 61) - dame Hélie , veuve de Guy de Chavannes , chevalier, de Saint-Trivier de Courtoux (Lyon) ; (folio 61) - Jean Jossart, de l'ordre de Saint-Jean de Jerusalem (folio 63) - (les membres du clergé , tant régulier que séculier, se pressent en foule dans ces rôles d'arrérages) ; - Girard et Guyot de Bourbon fils de Guillaume de Bourbon, chevalier, bailli de Mâcon ; (folio 65 verso) - Gillet Richard, sire de Saint-Priest en Villeurbanne (?), et Marguerite de Lurieu, sa femme ; (folio 65 verso) - Guy de Grolée, écuyer, et Bonne de Challan, sa femme (Lyon) ; (folio 71) - Guichard, fils de monsieur Guillaume d'Albon, chevalier ;(folio 74 verso) - Hugues de Laya, seigneur de Messimieux (Méximieux en Dombes ou prés d'Anse ?) ; (folio 76 verso) - Jean Nicolet " secrétaire du Roy, nostre sire , dauphin de Viennois, " et Jean II Nicolet, son fils , citoyen de Lyon ; (folio 79) - Jean de La Tire, écuyer de monseigneur de Berry (Lyon) ; (folio 79) - Jeannette Grolière (Grolier), de l'Arbresle - (on se rappellera que les Grolier étaient originaires de cette localité) ; - les sires : - Gilles de Soyon (Autun) ;(folio 114 verso) - Pierre de Fontenay (Lyon) ;(folio 115) - Acharins ? de Suyre (Vienne), - et Pierre de Bossezel (Vienne), tous les quatre chevaliers ;(folio 115) - dame Françoise Roger, femme de Pierre de Bossezel ;(folio 115) - Jean Berlaut, licencié en lois, chantre de Saint-Hilaire de Poitier ; (folio 115 verso) - maître Guillaume de Virimont, clerc de chambre au Pape ; (folio 115 verso) -" monsieur Philippe Bourgoin, recluz de Saint-Martin, près Lion " (folio 115 verso) - (la cité étant environnée de localités du nom de Saint-Martin, il serait difficile de préciser celle d'entre elles qu'habitait le solitaire en question ) ; - messire Audry de Montflour, docteur en décrets (Grenoble) ; (folio 117 verso) - les sires Jean de Gorrenont (ou Gorrenout ?) et Guy de Saint-Priest , tous deux chevaliers (Lyon) ; Amarande , femme du dernier ; (folio 118) - Thibaut d'Albon, chevalier, et dame Catherine, sa femme ; Albert de Ruffis (Voy. , plus haut : Albert de Russis), chevalier, et dame Arthaude, sa femme ;(folio 118 verso) - François Du Says, Humbert d'Urgel et Gillet d'Arloux pareillement chevaliers ; - Marguerite de Glateins, dame de La Servète, femme de ce dernier (Lyon) ;(folio 119 verso) - Guillaume de Saint-Amour et dame Guigonne de Corgeron, sa femme (Lyon) ; - messire Guichard , seigneur de Grolée ;(folio 120 verso) - dame Béatrix , sa femme ; Antoine et Aymard , leurs fils (Belley) ; (folio 120 verso) - monsieur Pons, seigneur de Vauprivas (Vienne ), chevalier ; (folio 120 verso) - les sires : - Jean Mareschaut, (folio 121 verso) - Joannard Provenne ,(folio 128) - Guillaume de Leyre et Perrotin de Lainceu (?), tous chevaliers (Lyon) ; - Anfélix (ou Amphélis), femme de Perrotin de Lainceu ; (folio 122 verso) - maître Hennequin de La Place , tailleur d'images , de Romans (Vienne) ; (folio 122 verso) - Jean de Corgeron, bailli de Bresse ; (folio 126 verso) - Raymond de Chavenoux, seigneur de Couyvas (Die) ; - Mariette, femme de Tiénen (Etienne) Grolier, de l'Arbresle ; (folio 130) - Hugues Guichard, (folio 130 verso) -Jacerne Bérard (folio 131) - et Guillaume de Virione, chevaliers ;(folio 132 verso) - Jean de La Balme, seigneur de l'Abergement , et Jeanne de La Tour, sa femme ; (folio 132 verso) - messire Gautier de Solatteur, seigneur de la Nocle (Autun) ; (folio 133) - monsieur Derieux, sire de Valgrigneuse (Vaugrigneuse), chevalier (Lyon) ;(folio 134) - Henri, seigneur de Varax, et dame Sibylle de La palud, sa femme ; (folio 134 verso) - Rolet de Tresétes, de Thoissey, chevalier,, et Jeanne Dessertines, sa femme ; (folio 134 verso) - Guillaume de Grolée chevalier, seigneur de Neyrieu, et Alix de Bressieu, sa femme ; (folio 134 verso) - noble homme messire Guillaume de Bourbon,, chevalier, bailli de Mâcon, et Jeanne de Bourbon, sa femme ; (folio 136 verso) -" noble princesse madame Jehanne de Bourbon, comtesse de Foreys, ou diocèse de Lion, " 22 sous 6 deniers ; " - noble seigneur monsieur Guy de La Trémoille (Trémouille), seigneur de Sully, demourant au diocèse de Langres, " 22 sous 6 deniers ; (folio 136 verso) - Philibert d'Aulena, seigneur de Feugières (Autun), etc.(folio 148) - Extrêmement nombreuse, la confrérie du Saint-Esprit du pont du Rhône de Lyon s'était recrutée dans les diocèses suivants, outre ceux déjà nommés : - Agen, Ambrun, Angers, Asti, Auxerre ; - Beauvais, Belley, Besançon, Bourges ; - Châlons (Champagne), Clermont (Auvergne), Coutances ; - Genève ; - Laon, Lausanne, Léon (Bretagne), Limoges, Lisieux ; - Mâcon, Maguelonne, Mente, Metz, Mirepoix (Mirapoys) ; - Nantes , Nevers , Nîmes ; - Paris , Poitiers ; - Saint-Flour, Sens, Soissons ; - Toul, Tournon, Tours ; - Uzès ; - Valence, Viviers, etc.

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 Mi 48