1697WP/1-1697WP/42
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Cabinet de l'adjoint délégué au Droits des citoyens
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Dossiers de M. Jean-Marie Chanon, Adjoint au Maire : dossiers thématiques, Commission extra-municipale du Respect des Droits, correspondance.
Crm "archivage de fin de mandat" 1995-2001 pour l'ensemble du Cabinet du Maire et des secrétariats d'élus
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Correspondance : demandes de particuliers (lettres B et T).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 6
Langue des unités documentaires