2447 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2447W/1-2447W/188

Date

2003-2011

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme : permis de construire déposés en 2003 (dossiers accordés).

Type de classement : Numérique

Note sur le classement : 2013 et 2016.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2447W/112

Cote/Cotes extrêmes

2447W/112

Date

2003-2005

Présentation du contenu

Permis de construire 2003

347/2003 : 42-44 rue P. Sémard 69007, PD 120/2003, T1 (2003-2004)

349/2003 : 4 crs A. Thomas 69008 (2003- 2004)

350/2003 : 26 rue Lortet 69007 (2003-2004)

351/2003 : 78-80 rue B. Buyer 69009 (2003-2005).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français