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2523 WP

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Cote/Cotes extrêmes

2523WP/1-2523WP/80

Date

1984-2013

Importance matérielle

80

Origine

Producteurs multiples

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de la Construction

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Direction de la Construction ; Direction des Travaux ; Direction des Grands travaux. Bâtiments communaux. Travaux : DOE, DIUO, plans.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 609 Patrimoine immobilier de la commune : construction, travaux et entretien

2523WP/35

Cote/Cotes extrêmes

2523WP/35

Date

2008

Présentation du contenu

Bâtiments communaux. Travaux. Conduite d'opération. Crèche des Fossés de Trion et MJC St-Just (EI n° 05309). Construction (opération n° 05309001) : dossier des ouvrages exécutés (DOE), lots 5, 6, 7, 8, 14, 16, dossier des interventions ultérieures sur ouvrage (DIUO).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 30

Langue des unités documentaires

Français