784WP/1-784WP/55
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Service chargé du commerce et de l'industrie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Commerce et industrie : - tribunal de commerce 1825-1890, chambre de commerce 1901-1912 : élections - fabrique de soie : règlement, tarifs 1791-1878 - renseignements commerciaux, industriels, statistiques, financiers 1790-1931 - sociétés diverses : société des Amis du Commerce et des Arts 1804-1830, société d'encouragement de l'Art et de l'Industrie 1887-1896 Subsistances : - foires et marchés d'approvisionnement et d'animaux, expositions alimentaires 1885-1896 - abattoirs : approvisionnement, affaires diverses 1855-1934 - mercuriales : cours officiel des denrées 1795-1901 - commission des subsistances : compte général 1817, registre des séances et des délibérations - mesurage des grains : registre 1804 - boulangerie 1796-1860 - boucherie : concours agricoles 1851-1901
COMMERCE ET INDUSTRIE
EXISTE UN ARTICLE 19 BIS
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1991.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
COMMERCE ET INDUSTRIE :
- Réglementation générale : ordonnances de police, arrêtés du maire, arrêtés préfectoraux, avis du maire : affiches An X-1870 (1802-1870)
- Police des arts et métiers : jugements, ordonnances municipales : registre avril 1790 - mars 1791 (1790-1791)
COMMERCE :
- Exportation : encouragements à l'exportation, licences et permis, octroi de navigation, relations commerciales avec le Mexique : correspondance (1811-1831)
- Expéditions de marchandises : douane : suppression des plombs : correspondance, arrêté du maire (1791)
Langue des unités documentaires
Mots clés personnes