1778W/1-1778W/99
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service Habitat : fonctionnement du service, gestion de la demande de logement, suivi du parc privé, gestion du parc social, politique de la ville (volet habitat du contrat de ville), politique de l'habitat, documentation.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Parc privé. Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) multisites 7e et 3e arrondissements Pasteur-Moncey. Suivi technique : délibérations des conseils municipal, d'arrondissements et de communauté, rapports au Conseil municipal, Bulletin municipal officiel, conventions, avenants, arrêtés préfectoraux, rapports, études, comptes rendus de réunions, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires