1778 W

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Cote/Cotes extrêmes

1778W/1-1778W/99

Date

1819-2004

Importance matérielle

99

Origine

Aménagement urbain

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Aménagement urbain

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Service Habitat : fonctionnement du service, gestion de la demande de logement, suivi du parc privé, gestion du parc social, politique de la ville (volet habitat du contrat de ville), politique de l'habitat, documentation.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1778W/32

Cote/Cotes extrêmes

1778W/32

Date

1985-1991

Présentation du contenu

Parc privé. Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) multisites 7e et 3e arrondissements Pasteur-Moncey. Suivi technique : délibérations des conseils municipal, d'arrondissements et de communauté, rapports au Conseil municipal, Bulletin municipal officiel, conventions, avenants, arrêtés préfectoraux, rapports, études, comptes rendus de réunions, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français