2819W/1-104
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 14/11/2019.
Présentation du contenu
Licences originales périmées, pièces justificatives (identité, permis d'exploitation, statuts de la société, acte d'achat du fonds de commerce, bail commercial), attestations, correspondance.
Mode de classement
Le classement géographique est spécifique au service.
Conditions d'accès
L'intégralité du versement est communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.
Informations sur le traitement
Ce versement a été préparé en 2017 suite à un tri interne des dossiers : les 2 derniers changements de propriétaires ou d'exploitants sont conservés dans le service ce qui explique parfois le manque de documents à l'adresse de classement.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Place Abbé Pierre (ïlot 17), licence n° 3346 (translations : provient de l'avenue du Plateau, provient du 23 rue des Tables Claudiennes) (1983-1993).
49 rue de l'Abondance, licence n° 18 (1991-2011).
17 rue d'Aguesseau, licence n° 15 (1992).
19 rue d'Aguesseau, licence n° 1434 (translation : provient du 15 rue Montesquieu) (1988-1999).
1 rue d'Algérie, licence n° 13 (1984-1985).
12, rue d'Amboise, licence n° 9 (1983-1986).
3 place Amédée Bonnet, licence n° 296 (translation : provient du 22 rue du Boeuf ; transfert : provient de la commune de Taluyer, Rhône) (1966-2006).
1 rue de l'Ancienne Préfecture, licence n° 146 (translation : provient du 59 rue Paul Bert) (1987-2006).
6 rue de l'Ancienne Préfecture, licence n°2652 (1980-2009).
30 rue de l'Annonciade, licence n° 44 (1986-2000).
100 rue d'Anvers, licence n° 37 (1988-2000).
107 rue d'Anvers, licence n° 36 (1981-1994).
5 rue de l'Arbre Sec, licence n° 20 (1981-2010).
23 rue de l'Arbre Sec, licence n° 22 (1968-2006).
23 rue de l'Arbre Sec, licence n° 3120 (1984-1991).
26 rue de l'Arbre Sec, licence n° 24 (1980-2002).
Conditions d'accès
Document communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.